Brigitte Joly


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: JOLY Brigitte
Objet:
au titre de l'année 2017, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Avril 201715/04/2017
De: Brigitte JOLY, épouse BLIECQ
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
5 mars 2010
présidente de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
20 Novembre 200920/11/2009
De: Brigitte Joly, épouse Bliecq
conseillère à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidente de la chambre de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Brigitte Joly, épouse Rapenne
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Nancy
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nancy"
suppleant
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Brigitte Joly, épouse Bliecq
conseillère à la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Joly (Brigitte)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de 2002 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
inscription
26 Janvier 200226/01/2002
De: Brigitte Joly, épouse Rapenne
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Nancy
Assesseures suppléantes
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nancy"
suppleant
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Brigitte Joly, épouse Bliecq
conseillère à la cour d'appel de Caen, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Brigitte Joly, épouse Bliecq
conseiller à la cour d'appel de Caen
Objet:
délégué à la protection de l'enfance
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Brigitte Joly, épouse Bliecq
vice-président au tribunal de grande instance de Caen
Objet:
Cour d'appel de Caen
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Caen"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.